Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATI D'OR
S.A. CEGIFI

Numéro de dépôt :
1566569
Date de dépôt :
30/11/1989
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
30/11/1999
PATI D\'OR de CEGIFI

Présentation de la marque PATI D'OR

Déposée le 30 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CEGIFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « PATI D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEGIFI domicilié(e) 2 rue Amiral Nielly, 29200 BREST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle Marie-Yvonne NEDELEC - France.

La marque PATI D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATI D'OR est expirée depuis le 30 novembre 1999.

CEGIFI a également déposé les autres marques suivantes : COCKTAIL POM'CASSIS , COEUR DE POIRE , FREVITPRET , SPLOUFF , LE TENOR , COCKTAIL POM'FRAMBOISE , ALGALI , LE TENOR , COEUR DE POMME , ANGE NOIR


S.A. CEGIFI - 2 rue Amiral Nielly, 29200 BREST - France


Melle Marie-Yvonne NEDELEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Pâtisserie, viennoiserie, et plus généralement toutes fabrications à base de céréales, tous produits nécessaires à la fabrication desdits produits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.